Modalité de fusion keroxproduction

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# LES MODALITES DE FUSION #
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# PREAMBULE #
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Ce contrat met en charge les personnes physiques et morales issus des deux équipes étant MySgham et Kerox production gérés par et Onetwogui(Diot Guillaume) et David Ceel(BENSERAYE Kamel).
Ce contrat stipule les modalités de fusion des deux équipes exprimés par Keroxproduction en la personne de onetwogui.
Ce contrat prend en charge des personnes mineurs, en cas de non-entente ou d'infraction à la loi seuls les parent de lesdits mineurs seront tenus responsables.
En acceptant ce contrat sur le forum selon la norme imposée, vous signez électroniquement votre accord à lesdit contrat.
Ce contrat est comprend les personnes physiques et morales désignés par "Sphère Patronnale" comprenant les Administrateurs, le trésorier et le Secrétaire et les "Membres" comprenant toutes personnes ayant signés électroniquement lesdit contrats.


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# I.GESTION DE L'ÉQUIPE #
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Pour respecter une égalité entre les deux équipes, deux gérants issus des deux équipes différentes s'occuperont de la gestion de la nouvelle équipe.

- Keroxproduction
Gérant 1 : Onetwogui
Gérant 2 : Gaetan

- MySgham
Gérant 1 : Dace
Gérant 2 : Joshua2501

En vue de la création d'une association, l'équipe devra compter au moins deux administrateurs issus des deux équipes différentes, un secrétaire issu d'une des deux équipes ainsi qu'un trésorier lui-même issue d'une des deux équipes.
Administrateur 1* : onetwogui
Administrateur 2* : Dace
Secrétaire : Angeluss
Trésorier : Joshua2501

Chaque cadre cité plus haut aura accès à une boite mail dont le Mot de Passe ne sera connue que de la personne concernée.

Administration : admin@nom_équipe.fr
Secrétariat : secretariat@nom_équipe.fr
Trésorerie : tresorerie@nom_équipe.fr

L'équipe devra obligatoirement être divisé en plusieurs groupes administrés par des personnes de confiance et issus des deux équipes différentes.
Les membres des deux équipes seront intégrés dans l'un de ses groupes selon leurs compétences et de manière équitable entre Keroxproduction et mysgham .

- Groupe de Mapping
Ce groupe se chargera de décrire les maps du jeu et tout ce qui la compose. Il créera ces Tilsets et les graphismes utilisés pour la création des maps ainsi que des compositions nécessaires avec le soutien de l'équipe de composition.
Modérateur :
Membre(s) :

- Groupe du Système de Combat
Ce groupe définira et programmera le Système du Combat de jeu. Il se chargera de créer les graphismes allant de paire avec le Système de Combat et les Compositions avec le soutien du groupe de Composition.
Modérateur :
Membre(s) :

- Groupe de l'Animation
Ce groupe créera tout ce qui concerne l'animation du jeu. Il travaillera principalement sur Flash et d'autres logiciels d'Animation Vectoriel ou non.
Modérateur :
Membre(s) :

- Groupe de la Composition
Comme cité plus haut, ce groupe créera les différents Musiques/Bruitages inhérents au jeu.
Modérateur :
Membre(s) :

Les modérateurs seront choisis par la Sphère Patronnale et les membres de chaque Sphère peuvent cumuler leur emploi à celui de Modérateur.

Ainsi chaque modérateur obtiendras une adresse du type : Groupe.modérateur@nom_équipe.fr

En acceptant de fusionner, les membres des deux équipes sont dans l'obligation de fournir un travail régulier et cohérent, à ne pas insulter ou agresser d'une quelconque manière un autre membre de l'équipe, quel que soit ses origines d'équipe et de respecter les choix de la Sphère Patronnale.
Les membres de la nouvelle équipe peuvent être licenciés aux seules conditions suivantes : le membre concerné est en faute grave (diffusion des créations de l'équipe sans l'autorisation d'au moins un Administrateur, insulte,...), s'il a été prévenu au moins une fois avant et s'il n'a pas réparé son erreur avant un délai d'au moins une semaine.
Les membres peuvent démissionner aux seules conditions suivantes : avoir rempli le formulaire de démission (qu'ils trouveront sur le forum), en avoir parlé avec au moins un des Administrateurs et d'être sure de sa décision, sans possibilité de revenir en arrière.

De plus en acceptant la fusion les leader de chaque team certifie leur présence aux réunions à intervalle régulier (habituellement les lundis et jeudis à 19h00), en effet l'équipe est dans le besoin de voir chacun des leaders sans quoi le projet n'avancera pas. Dans le cas ou un des leaders manqueraient à cette règle sans motif valable ou a intervalle régulier, celui-ci se verra simplement destitué de ses fonction et ainsi un autre membre prendras sa place

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# II.Projet de l'équipe #
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Pour le moment la communauté continuera le projet de Keroxproduction, sous le nom de COMA. MySgham impose une condition à cet engagement celle-ci étant: tous les membres de la nouvelle équipe devront s'engager pour une période minimale de 1 an à part en cas de nécessite absolue. Les membres ne devront pas démissionner de l'équipe une fois le projet COMA terminé.
Cette condition a été imposé par MySgham en vu du fait que l'abandon de son projet personnel
En cas de mésentente entre les deux parties (les deux parties étant MySgham et Kerox Production) keroxproduction refusera toutes formes de fusion avec Mysgham et vice versa.

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# III.L'ÉQUIPE #
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Le nom de l'équipe devra être décidé et un sondage sera organisé pour confirmer que tous les membres sont d'accord pour adopter ce nom.
Une fois devenue association, l'équipe disposera d'un compte geré par le Trésorier dont seuls lui et les Administrateurs auront accès.
En raison de la loi de 1901, les bénéfices engendrés par l'association ne devront pas servirent à enrichir ces membres mais seulement à subvenir aux besoins de l'Association tels que les locaux, la matériel,...
Dans le but de ces subventions l'équipe disposera d'un compte Google Adsense et tous les membres s'engageront à respecter le contrat imposé par lesdit Google Adsense.
Les membres devront donc s'engager à ne pas générer de clics abusifs d'une quelconque manière que ce soit et de ne cliquer exclusivement dans le but de connaitre ou visiter le site proposé par la bannière publicitaire et seulement dans ce but.
Le Forum et le Site de l'équipe sera crée par le Webmaster en la personne de Onetwogui épaulé par tous les autres membres de l'équipe.
Lesdits Forum et Site proposeront un espace grand public incluant Formations, Tutoriaux, Scripts, Aide Making, Hébergement de Projets, Galerie, Diffusion progressive du jeu, espace de Communication, Making-of, Interview, Concours et d'autres activités proposés dans le but de populariser l'équipe.
Dans cette logique, tous les membres s'engageront à ne pas diffuser une image mensongère et détériorante de l'équipe.


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# IV. AUTRES INFORMATIONS #
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-A chaque membre faisant parti de l'association sera demandé une participation financière obligatoire de 4€ (Adhésion à l'association)
-Chaque membre devra remplir une fiche de renseignement et là remettre à l'administration. les informations obtenus sur chaque membre seront ainsi informatisé et répertorié puis protégé. Ces informations serviront pour contacté le membre en question et faire des statistiques pendant l'évolution du projet.
-Toute adhésion sera valable un an à compter du jour de l'inscription et sera valable uniquement si les conditions ci-dessus sont remplis.
-Aucun, membre ne pourra se faire remboursé sa caution (sauf cas de force majeur).
-L'association sera régis par la loi 1901 ainsi que les lois Françaises évidemment.

=> D'autre condition peuvent être ajouté si il en ai nécessaires

Edition du mercredi 07/05/2008 par onetwogui